Réglement intérieur

Règlement Intérieur
Cercle de la Voile de Lyon

ARTICLE 1 – ACCES AU CLUB
L’accès au club et l’utilisation des espaces et installations sont réservées aux adhérents du CVL, à jour de cotisation annuelle (1er octobre au 30 septembre).
Les horaires d’ouverture du club house d’une part, et de la base d’autre part sont affichés au panneau d’information.

ARTICLE 2 – LES COTISATIONS
La qualité de membre du club est nominative et non familiale. Tout adhérent du club qui n’aura pas acquitté sa cotisation dans les 15 jours suivant le premier rappel, sera considéré comme démissionnaire. Passé ce délai, le club disposera notamment de l’emplacement affecté et prendra toute mesure pour le libérer.

ARTICLE 3 – LES INVITES
Chaque membre peut être accompagné de ses amis dans la limite de trois invitations par an.

ARTICLE 4 – BATEAUX ET PLANCHES A VOILE
Tous les bateaux et planches à voiles doivent obligatoirement porter le macaron du CVL de l’année où doit figurer le numéro de membre.
Ce matériel demeure la garantie du club jusqu’à l’acquittement des sommes dues par le propriétaire. Le club disposera des bateaux laissés à l’abandon.

ARTICLE 5 – PARC A BATEAUX ET MOUILLAGES
Le club affecte un emplacement dans les parcs à bateaux ou un mouillage à chaque propriétaire ayant réglé sa cotisation. Cet emplacement n’est pas transmissible.
Les bateaux et remorques doivent être rangés correctement et ne doivent en aucune manière gêner la circulation dans les parcs. Chaque propriétaire doit prendre toutes dispositions pour que son emplacement puisse être libéré facilement pour permettre les travaux de nettoyage.
Aux appontements, toutes les précautions doivent être prises pour éviter d’occasionner des avaries et pour laisser aux autres bateaux la possibilité de quitter leur poste d’amarrage sans difficulté. Les avaries sont à la charge de ceux qui en sont reconnus responsables.
Les propriétaires des bateaux au mouillage doivent veiller à leur bon amarrage sur ce dernier et vérifier régulièrement que les chaînes ne soient pas « vriller ».

ARTICLE 6 – USAGE DE LA GRUE
L’usage de la grue est réservé à la mise à l’eau. Les nettoyages de coque, bateaux suspendus est interdit les fins de semaine ou doit être interrompu par toute demande d’utilisation de la grue pour une mise à l’eau. Les jours de régate, les bateaux concurrents sont prioritaires pour l’usage de la grue.
Pendant les manoeuvres, le stationnement sous la charge est formellement interdit.

ARTICLE 7 – LES ENFANTS
Ils demeurent sous la surveillance et la responsabilité des parents. En particulier, les jeux sur les pontons et les slips de mise à l’eau sont interdits ainsi que la baignade aux abords de ceux-ci en raison du danger que représentent les manoeuvres des bateaux.

ARTICLE 8 – UTILISATION DES ESPACES
Les bateaux à terre doivent être parqués uniquement sur les emplacements désignés par le chef de flotte. En particulier, ils sont interdits devant le « Club House » et le long des berges.
Les véliplanchistes qui font sécher leurs voiles ne doivent pas gêner la circulation et risquer ainsi des dommages pour leur propre matériel.
Le pique-nique est autorisé pour les adhérents du club à condition que ceux-ci laissent les lieux en parfait état de propreté.

ARTICLE 9 – UTILISATEURS DU CLUB HOUSE
La salle de réunion et les sanitaires sont à la disposition des membres. Le club ne disposant d’aucun personnel rémunéré, il appartient à chacun d’assurer la propreté et le rangement des installations mises à sa disposition.

ARTICLE 10 – USAGE DU TELEPHONE
Le téléphone du club est réservé à l’usage des membres du comité directeur et du responsable de base.

ARTICLE 11 – LE BAR
La fréquentation du bar est strictement réservée aux membres du club.

ARTICLE 12 – LES CHIENS
Les chiens sont tolérés au club à condition de nuire ni à la sécurité, ni à la propreté et au confort des membres.

ARTICLE 13 – LES MOTEURS
L’usage des moteurs est strictement interdit sur le plan d’eau du Grand Large sauf pour les bateaux assurant la sécurité des clubs (article 202 du règlement général de police).

ARTICLE 14 – LES VOITURES
Les voitures doivent être stationnées dans les parkings prévus à cet effet.
Le stationnement sur les voies d’accès est interdit.

ARTICLE 15 – RESPONSABILITE CIVILE ET SECURITE
Le CVL fait de son mieux pour limiter les risques encourus par ses membres sur la base mais n’assure pas systématiquement de permanence de secours sur l’eau.

La présence d’un drapeau situé sur un des mâts de pavillon du club indique :
Vert : présence d’un bateau sécurité sur l’eau
Rouge : aucune intervention possible d’un bateau de sécurité du club.

Il est donc rappelé que chacun navigue sous sa propre responsabilité et doit apprécier si son expérience, l’état de sa santé et de son matériel sont appropriés notamment aux conditions météorologiques et de température présentes et prévisibles. La responsabilité de CVL ne saurait être engagée en cas d’accident.
La baignade n’est pas surveillée et ne se pratique qu’aux risques et périls des intéressés. Elle est interdite, en tout état de cause, aux abords des pontons et près des mouillages.
Tout membre du CVL doit pouvoir justifier lors de son inscription au club que sa responsabilité civile est garantie par une assurance appropriée.
L’usage des bateaux à moteurs et l’accès des pontons de sécurité sont strictement réservés aux responsables de la sécurité, mandatés par le comité directeur.

ARTICLE 16 – RECOMMANDATIONS
 Il convient de :
– refermer le portail d’entrée du club afin d’interdire l’accès aux personnes étrangères au club,
– considérer la clef du club remise à chaque membre comme strictement personnelle,
– observer la plus grande complaisance et la meilleure courtoisie entre tous,
– respecter les conseils et les consignes données par les responsables sur le terrain,
– répondre aux convocations,
la bonne marche du club ne pouvant être assurée qu’avec la participation de tous.

ARTICLE 17 – ACTIVITES D’ENSEIGNEMENT ET D’ENTRAINEMENT
a/ Après avoir été définis par le Comité Directeur, les documents suivants doivent être affichés en un lieu visible de tous les membres :
– Le plan précisant la zone de navigation et notamment les limites au-delà desquelles cette dernière est interdite.
– Les conditions susceptibles d’accentuer ou de créer un caractère de dangerosité.
– Les capacités requises pour la pratique de la voile et les dangers inhérents à cette pratique.
– Les conseils de secours en cas de situation difficile ou d’accident.
b/ Toute activité physique d’enseignement ou d’entraînement doit se faire sous l’autorité d’un responsable qualifié, muni d’un Brevet d’Etat ou d’un monitorat.

Remarque importante :
Ces dispositions ne sont pas nécessaires dans le cadre de la navigation de plaisance hors des activités physiques d’enseignement ou d’entraînement, mais il est fortement conseillé à tous les membres d’en prendre connaissance.

ARTICLE 18 – PERMANENCES
Tout adhérent est un bénévole susceptible de consacrer une demi-journée par an, à savoir l’après-midi d’un samedi, d’un dimanche ou d’un jour férié, afin d’assurer la permanence d’accueil au Club House.
A cette fin, chaque adhérent sera sollicité.


L’observation par chacun du règlement intérieur du CVL est l’une des conditions nécessaires au maintien d’une atmosphère agréable pour tous.
En revanche, les atteintes répétées et délibérées au présent règlement intérieur peuvent motiver une exclusion après que l’intéressé ait été entendu par le Comité Directeur (article 7 des statuts).

Le présent règlement intérieur a été approuvé par l’Assemblée Générale du CVL du 14 janvier 1998.

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